Document en cours de finalisation : les éléments entre crochets seront complétés après l’immatriculation de la société éditrice.
Éditeur du site
- Raison sociale : [Raison sociale]
- Forme juridique et capital : [SAS / SARL] au capital de [montant] €
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- RCS : [Ville] [numéro] — SIRET : [numéro]
- N° de TVA intracommunautaire : [numéro]
- Directeur de la publication : [Prénom Nom], [fonction]
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Hébergeur
- O2SWITCH, SAS immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807
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- Site : www.o2switch.fr
Vente de boissons alcoolisées
La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L.3342-1 du Code de la santé publique). Chaque commande est subordonnée à la certification par le client qu’il a atteint l’âge légal. Caviste Privé se réserve le droit de demander un justificatif d’âge.
- Licence de vente à emporter : [type de licence et numéro de déclaration en mairie de …]
- [Le cas échéant : permis de vente de boissons alcooliques la nuit — n° …]
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
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Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur, adresse, site internet]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.